Bertrand PANCHER-Page 3

16 Jan

0

19 décembre 2016, réponse de Madame la préfète de la Meuse, interrogée par Bertrand PANCHER quant à l’avenir du bâtiment de l’ancienne trésorerie de Beausite.

26 Déc

0

23 novembre 2016, Réponse de Madame Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, concernant la suppression des remises de principe à compter de la rentrée 2016

23 Déc

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23 décembre 2016, La direction territoriale Moselle et Meuse de GRDF remercie Bertrand PANCHER pour sa mobilisation sur l’exonération TICPE du Bio GNV

22 Déc

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6 décembre 2016, Réponse de l’association départementale des maires de meuse concernant l’entretien des chemins communaux.

20 Déc

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20 décembre 2016, Bertrand Pancher intervient auprès du Directeur Départemental de la Poste, concernant les horaires d’ouverture du bureau de Poste de la Côte Sainte Catherine

06 Déc

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REVIVEZ LA FÊTE DE SAINT-NICOLAS 2016 A BAR-LE-DUC !

https://vimeo.com/194318150

06 Déc

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23 novembre 2016, Réponse de Monsieur Jean-Jacques URVOAS, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, concernant les difficultés rencontrées par les personnels des services pénitentiaires d’insertion et de probation

06 Déc

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9 novembre 2016, Réponse du Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt concernant l’épandage de fumier issu d’un troupeau de vaches allaitantes biologiques sur des surfaces de cultures en exploitation traditionnelle.

01 Déc

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24 octobre 2016, Bertrand Pancher est intervenu auprès de l’agence de l’eau Rhin Meuse concernant les études de sol à réaliser dans le cadre d’études de zonage d’assainissement

01 Sep

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11 août 2016, Réponse de Monsieur Bernard CAZENEUVE, Ministre de l’Intérieur, concernant la mise en oeuvre de la loi du 31/03/2015 visant à facilité l’exercice par les élus locaux de leur mandat

Catégorie : Mes interventions dans la Meuse

19 décembre 2016, réponse de Madame la préfète de la Meuse, interrogée par Bertrand PANCHER quant à l’avenir du bâtiment de l’ancienne trésorerie de Beausite.

23 novembre 2016, Réponse de Madame Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, concernant la suppression des remises de principe à compter de la rentrée 2016

23 décembre 2016, La direction territoriale Moselle et Meuse de GRDF remercie Bertrand PANCHER pour sa mobilisation sur l’exonération TICPE du Bio GNV

6 décembre 2016, Réponse de l’association départementale des maires de meuse concernant l’entretien des chemins communaux.

20 décembre 2016, Bertrand Pancher intervient auprès du Directeur Départemental de la Poste, concernant les horaires d’ouverture du bureau de Poste de la Côte Sainte Catherine

REVIVEZ LA FÊTE DE SAINT-NICOLAS 2016 A BAR-LE-DUC !

23 novembre 2016, Réponse de Monsieur Jean-Jacques URVOAS, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, concernant les difficultés rencontrées par les personnels des services pénitentiaires d’insertion et de probation

9 novembre 2016, Réponse du Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt concernant l’épandage de fumier issu d’un troupeau de vaches allaitantes biologiques sur des surfaces de cultures en exploitation traditionnelle.

24 octobre 2016, Bertrand Pancher est intervenu auprès de l’agence de l’eau Rhin Meuse concernant les études de sol à réaliser dans le cadre d’études de zonage d’assainissement

11 août 2016, Réponse de Monsieur Bernard CAZENEUVE, Ministre de l’Intérieur, concernant la mise en oeuvre de la loi du 31/03/2015 visant à facilité l’exercice par les élus locaux de leur mandat