Catégorie : Mes interventions à Paris

19 Oct
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Augmentation des seuils chez les auto-entrepreneurs, les artisans et commerçants inquiets

Bertrand Pancher interpellait ce jeudi 19 octobre 2019, lors de l’examen du PFL2018 ,le Secrétaire d’Etat auprès du Ministre de l’économie et des finances suite aux inquiétude des commerçants et artisans concernant l’augmentation des seuils chez les auto-entrepreneurs et à ...

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10 Oct
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Questions représentants du groupes Les Constructifs – Audition de la Fondation pour la Nature et l’Homme et de l’Institut Veblen sur les enjeux du CETA en termes de développement durable ;

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10 Oct
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Explications de vote – Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures – vote solennel

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09 Oct
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Intervention en commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2018

Bertrand Pancher, Député de la Meuse, représentant du groupe Les Constructifs en commission du développement durable, est intervenu lors de l’examen du projet de loi finance 2018. Celui-ci s’est félicité d’un budget pour l’écologie rassurant malgré certaines erreurs qui auraient ...

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09 Oct
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Intervention en commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2018

Bertrand Pancher, Député de la Meuse, est intervenu en commission des affaires économiques sur le projet de loi finance 2018, afin de dénoncer les difficultés budgétaires des chambres de commerce et de l’industrie dû aux baisses conséquentes de leurs ressources ...

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04 Oct
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Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures

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27 Sep
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Audition de M. Jacques Mézard, ministre en charge de la cohésion des territoires – Commission Développement Durable

Représentant du Groupe Les Constructifs en Commission Développement Durable, j’ai interpellé le  ministre en charge de la cohésion des territoires, M. Jacques Mézard. Décentralisation, yoyos fiscaux en matière de rénovation thermique, haut débit avec co-financements des collectivités asséchées, maisons médicales … Retrouvez mon ...

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27 Sep
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Intervention en commission développement durable : Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture (IRSTEA)

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26 Sep
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Questions à M. Nicolas Hulot, ministre d’Etat, ministre en charge de la transition écologique et solidaire lors de son audition sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l’énergie et à l’environnement (n°155)

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20 Sep
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Intervention en commission développement durable : Table ronde sur « les objectifs de développement durable »

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